Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPLAY
TABUTAUD Lionel
TABUTAUD Sandrine
HAMADI lahouari

Numéro de dépôt :
96617588
Date de dépôt :
21/03/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2006

Présentation de la marque EUROPLAY

Déposée le 21 mars 1996 par TABUTAUD Lionel, TABUTAUD Sandrine, HAMADI lahouari auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Les déposants sont TABUTAUD Lionel, domicilié(e) 2 rue Foulcraud F 81600 GAILLAX - France, TABUTAUD Sandrine, domicilié(e) 59 Chemin des cerisiers F 81600 GAILLAC - France, HAMADI lahouari, domicilié(e) Rue Croix blanche F 81800 RABASTENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAMADI Lahouari - France.

La marque EUROPLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617588.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPLAY est expirée depuis le 21 mars 2006.


TABUTAUD Lionel - 2 rue Foulcraud F 81600 GAILLAX - France

TABUTAUD Sandrine - 59 Chemin des cerisiers F 81600 GAILLAC - France

HAMADI lahouari - Rue Croix blanche F 81800 RABASTENS - France


HAMADI Lahouari - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

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